creation-entreprise-accueil Statuts online
creation-entreprise-accueil
 
Mot de passe oublié ?
Recherche
Accueil
Fonctionnement
Création d'entreprise
Modification statutaire
A.G. annuelle
Domiciliation
Domiciliataire
Bail commercial
Livre d'OR
Aides & informations
F.A.Q.
Forums
Tarifs
Actualités
Revue de presse
Partenaires
Téléchargements
Contacts

trophee
Rechercher
Tapez vos mots clés séparés par des espaces
Par exemple, pour chercher des informations concernant le capital d'une SARL lors de sa création, tapez simplement "capital creation sarl".
Les caractères spéciaux tels que les ponctuations (,.;:!.), les sigles monétaires (comme &euro,£,...), ou autres (@#&...) ne sont pas autorisés.
Afin de retrouver vos propres messages, recherchez directement votre nom.
 
Bienvenue sur les forums Statutsonline
Création d'entreprise
Entreprise Individuelle, EURL, SARL, SNC, SCI, SA, SAS, SASU
 
SARL
Forum concernant les Sociétés A Responsabilité Limitée
 
 
Message  qualification( 7 Réponses )09/09/2004 à 09:43:22
Bonjour et encore bravo pour votre site,je voudrais vous poser quellques questions:
1.dans le cas d'un sarl a 3(moi-gerante 25%,mon mari 25% et son frere a 50%)dans le batiment,est-ce possible de créé la sarl avant,que mon mari a l'attestation de qualification,car procedure trop long VAE(au moin 2-3 mois)et si non quelles sont les autres possibilités(emboche d'un salarier qualiffie?en quelle moment,en sachans que au debut pas trop de travail?
2.EST-CE posible de metre,lors de la creation TOUS CORS D'ETAT?pour n'est pas limité la societé que a la maçonnrie(mon mari est maçon)et ambochans les salariers qualiffies,si
travail???
3.Le frere de mon mari etant en etranger doit t'il des impots sur le revenue en france
sur sa part de benefices?Son compte doit'il etre en france?
merci d'avance!!!!

I. le 09/09/2004 à 09:43:22

 
 
Réponse
Dans votre cas, il faut conclure un contrat de travail (avant la date de démarrage de l'activité) avec une personne ayant un CAP de maconnerie ou possédant au moins 3 ans d'expérience certifiées. Astuce, rien de vous empêchera de rompre le contrat immédiatement après si vous n'avez pas de travail.
Concernant la gérance, pour éviter le stage de gestion obligatoire de la CM, il faut demander une dispense.
2- Vous pouvez mettre dans l'objet social TOUS CORPS D'ETATS.
3- Cela ne pose pas de problème que le frère de votre mari soit étranger n'étant qu'associé. les bénéfices distribués lui revenant feront l'objet peutêtre d'une retenue à la source s'il n'y a pas de convention fiscale avec son pays de résidence.

R. gérard le 09/09/2004 à 10:34:55

 
merci pour votre reponse trés rapide
Mais je me permet de vous demander encore quellques details
1.le contrat de travail,doit-on le faire avant la creation ou aprés,est-ce possible de metre date de démarage 1 mois aprés la création,quand on aura un devis accepter,prépare le
terain(pub,faire des devis,organisé le travail et eventuellement emboché un maçon,si mon
mari n'a toujour pas son attestation de la VAE ET SI JAMAIS APRES AVOIR FIXE UNE DATE DE DEMARAGE ON NE TROUVE PERSONNE EST-CE TRES GRAVE?POURON NOUS CHANGER LA DATE???
2.C'est une bonne nouvelle pour l'objet social,mais au niveaux des assurances je doit paye
pour tous corps d'etats ou uniqment pour la maçonnrie,en sachant,que au debut on se limitera qu'a ça et est-ce qu'on peut changer par la suite,si development?
3.je doit peut etre demender les impot pour savoir,si le pays il y a convention fiscale
avec la france et si non quelle % retienne a la source ou un autre organisme peut me le dire?
merci milles fois!!!

J. le 09/09/2004 à 20:35:47

 
Réponse
1) D'après la Chambre des Métiers, il faut un contrat de travail avec une personne ayant un CAP dont le contrat démarre le jour de démarrage de l'activité. Comme il est possible de créer avec une date ultérieure de démarrage, cela ne pose donc pas de problème. Un contrta de travail faisant toujours état d'une période d'essai, vous pouvez rompre le contrat pendant la priode d'essai sans aucune indemnité.
2) L'assurance prend en compte non ps tous les métiers mais est basée sur un CA.
3) C'est ce qu'il faut faire.

R. gérard le 10/09/2004 à 12:20:19

 
associe etranger
RE Bonjour,
1.Pour le assosié etranger quell sont les obligation par aport a la création
doit il etre présent a la banque pour qu'on depose les fonds,et pour les assambles general?Pourrons-nous tous faire par courier(ex.signature des statut)
2.Je lu,que mari,femme et frere=SARL de famille,c'est plus interessan au niveau fiscale ou
non?est-ce possible SARL de famille a CV?L'assosie etranger pourait-il travaileé pour la
societé,lors de son sejour en France?
3.Comment vous fait pour pouvoir repondre a tous les Q sur le forum?BRAVO pour vos competences



I. le 10/09/2004 à 15:24:12

 
Réponse
1) Aucune oobligation pour les associés sauf à signer les statuts soit directement soit par une procuration qu'il peut vous adresser par fax. Il n'a pas à ^tre présent pour le dépôt des fonds, pour las AG , il peut donner pouvoir.
2) Une SARL de famille a comme avantage le choix fiscal par option. D'office, la SARL est à l'IS, la famille peut opter par option à l'IR. Un associé est un associé, s'il travaille d'une façon remunéré, il devra être déclaré, sinon, il peut bien entendu travailler bénévolement pour la société.
3) trente ans d'expériences en qualité de chef d'entreprises.

R. gérard le 10/09/2004 à 15:43:18

 
merci bcp,mais petit problem
avec assurance,hier j'ai appelé la MAAF pour avoir un ideé comment ça marche l'assurance
d'une SARL de batiment et j'ai prie RDV pour simulation d'un devis d'assurance,mais j'ai
éte un peu deçu au teleph.,car il n'assure pas TOUS CORPS D'ETATS?Decenal obligatoire,questionaire de 30 Q tres preci,seulement quellque activités possible,qui doivent etre les meme dans le KBIS ET JE PENCE QUI SONT ASSEE CHER(la MAAF),peut etre
vous pouvez m'indiqué d'autre assurance un peu plus souples et moin cher?
2.La banque aussi m'a decu (la cic)L'associé présance obligatoire a l'ouverture de compte
(mais vous m'avait parlé de la procuration et ça marchera peut etre avec un autre banque,
je vais appeler la BRED?QUE PANCEZ VOUS DE CE CHOIS?
3.Si j'abuse avec mes questions tres detail dit le moi!!!encore merci!!!!

isa . le 11/09/2004 à 10:19:02

 
Réponse
1) Assurances: Commencez par vous assurez en décenal en maçconnerie, puisque c'est la première activité que vous allez développer. Voyez avec la SAM-BTP.
2) la présence des associés n'est absolument pas indispensable, même avec une procuration. Trouvez une autre banque !


R. gérard le 11/09/2004 à 13:20:09




Vous devez posséder un compte client et être connecté sur le site pour pouvoir participer aux Forums.
15 personnes connectées actuellement


trophee
Acrobat reader
Version 3.0b
Plan du site
 
facebook
Valid HTML 4.01 Transitional
acrobat logo
mysql logo