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Forum concernant les Sociétés Civiles Immobilières
 
 
Message  de deoubler une sci en plusieur sci( 10 Réponses )02/04/2007 à 04:56:34
bonjour,

Nous avons acheter un terrain a travers d'une sci y a moins d'1 ans et construit un immeubles de 10 logements . j'ai 40% ,mon associe 40% et une autre 20% . j'ai l'attention de faire tout les travaux moi meme ( travaux estimer que sur la main d'oeuvre 180 000Eur ) .Mais je veux pas l'apporter comme apport industrie pour ne pas depasser les 40% des parts .
Q 1 : je voudrais savoir si il est possible de separer des biens ( valeur estimer 195 000Eur)

Q 2: de re creer une autre SCI ( moi 99 % et mon associe 1% )

Q 3: pour quel cout


merci d'avance .

semanas-christophe . le 02/04/2007 à 04:56:34

 
 
Re: de deoubler une sci en plusieur sci
Q 2 : de recreer une autre SCI en copropriété avec l'autre sci

re merci

semanas-christophe . le 02/04/2007 à 05:03:36

 
Re: de deoubler une sci en plusieur sci
Vous pouvez créer une nouvelle SCI et une SCI peut prendre des parts dans une autre SCI

ROBEAU G. le 02/04/2007 à 12:45:22

 
Re: de dedoubler une sci en plusieur sci
bonjour,



et de separer des biens de la SCI ?
pour quel cout ? ( a par la creation de la nouvel sci )

merci encore

semanas-christophe . le 03/04/2007 à 01:13:07

 
Re: de deoubler une sci en plusieur sci
J'avoue ne pas comprendre la question car se séparer veut il dire vendre les biens ou les rentrer dans son patrimoine personnel ?

Mr R. Gerard le 03/04/2007 à 10:58:14

 
Re: de deoubler une sci en plusieur sci
Notre SCI ( X) a 10 logements dont j'ai 40%, mon associer 40%

et une autre 20% des parts .

on voudrait separer 2 logments de la SCI ( x) et a partir de ces

2 logements creer une AUTRE SCI ( y) dont j'aurai 99% maximum et

mon associer 1% minimum .


dans la SCI ( x) : 10 -2 = 8 logments dont j'aurai toujour 40% mon associer 40% et une autre 20% .


dans la SCI ( y ) : les 2 logements dont j'aurai moin de 99% et mon associer minimum 1 % .

merci encore ...



semanas-christophe . le 03/04/2007 à 15:30:25

 
Re: de deoubler une sci en plusieur sci
Dans ces conditions, il s'agit de vendre une partie des biens immobiliers d'une SCI à un acquéreur (Autre SCI). Il sera donc nécessaire de passer par un notaire pour réaliser un acte authentique de vente.

Mr R. Gerard le 03/04/2007 à 15:34:39

 
Re: de deoubler une sci en plusieur sci


ok !

1) le coût c\'est celle d\'une acquisition ? + TVA ? ( logements moins d\'1 ans )


2) et si la SCI(x) dont jai (40% et mes associés 60%) apporte a la SCI ( y) les 2 logements ( brute de beton) et moi j\'apporte en plus encore en numeraire ( achat des materiaux ) et en industrie ( je fais moi meme les travaux ... )


3) en combien de temps se creer une SCI depuis votre site

merci

semanas-christophe . le 03/04/2007 à 16:58:32

 
Re: de deoubler une sci en plusieur sci
1) Voir votre notaire pour la tarification
2) Alors, ce sera la SCI qui apporte qui sera votre associé et il faudra néanmoins un acte notarié
3) Vous allez pas me croire !!!!! (Quelques secondes après avoir saisie toutes les données concernant les associés et la société

Mr R. Gerard le 03/04/2007 à 17:28:13

 
Re: de deoubler une sci en plusieur sci

bonjour,

Quel genre d'acte ?

semanas-christophe . le 04/04/2007 à 15:32:47

 
Re: de deoubler une sci en plusieur sci
acte authentique de transfert de propriété voir votre notaire à ce sujet

Mr R. Gerard le 04/04/2007 à 16:14:21




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