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Message  Enterprise LTD Anglais comme associe?( 4 Réponses )17/07/2003 à 15:19:56
J'ai L'intention de faire le formation d'une SARL de Presse et j'ai les questions suivant:
Est ce que c'est possible avec deux associes ou un est Anglais(1), gerant et qui a 50% des parts, et l'autre c'est une enterprise Ltd Anglais(2) qui a 50% des parts.
Si oui, quel documents faut il fournir pour l'enterprise Anglais pour la creation du SARL de Presse?
Faut dire que l'associe Anglais (1) n'a pas des parts dans l'enterprise Anglais(2) mais c'est un Director salarie qui va devenire employe salarie du SARL quand les activite peut le support financierement.
Si les parts pris par l'enterprise Anglais sont plus que 50% est ce que c'est le cas qu'ill faut payer les charges social?
Est ce que cette organisation c'est bien comme prevu, a votre avis?

Excuse moi si il y a des faute dans la Langue mais je suis Anglais et ce n'est pas facile! Merci d'avance . . . . .


A. le 17/07/2003 à 15:19:56

 
 
Réponse
1° question: Oui c'est parfaitement possible. Il suffit de joindre le certificat d'immatriculation de la Limited de moins de trois mois.
2° question: La limited peut posséder bien plus que 50%, c'est le gérant qui ne doit pas posséder plus de 50% pour éviter les charges forfaitaires.

Je suis certainement bien plus nul que vous dans votre langue :-))

ROBEAU G. le 17/07/2003 à 15:42:40

 
Donc . . . . . .
Ok, nous avons compris jusqu'a la ! C'est bien !

Si le SARLde Presse est forme comme prevu avant, Il peut envoye l'argent en Angleterre au l'enterprise LTD pour paye les factures pour les produits qu'ill fournise, sans payer les impot en France dans cette parti de ses revenues (c'est des frais, non) ? La question c'est pour aide prepare les provisionelles pour la tresorie, donc cette montant on peut prend nett sans ajoute les charges en plus en France?

L'example:
L'enterprise en Angleterre a un site Internet, dans laquelle il y a beaucoup de pages qu'il peut fourni pour inclus dans le site prevu pour France. L'enterprise en France s'occupe pour regionalise le site par mette les autre pages relevant pour la France et donc il vend les publicite dedans pour ses revenues, en France, en Angleterre et Mondial. Chaque mois il paye un frais au Enterprise en Angleterre pour gere la cote technique et pour utilise les pages common comme un part de leur site cible pour la France. Le SARL en France a aussi l'intention de cree un journal ecrite mais plus tard quand les revenue sont la.

Est ce que ca peut marche sans souci a votre avis? J'ai demande au plusieurs Expert-Comptable mais ils comprend pas trop la nature des sites Internet, quelques un ma meme dit qu'il comprend pas pourquoi on veut forme un SARL en France. Toute simplement on veut etre legal et facture les clients Francais en France avec un contract en Francais et quand les premiers demarche sont fait, de employer un ou plusieurs commerciales en France pour la vente sous forme de payment smic+commission pour leur performance.

Voila! Beaucoup de mots, mais comme vous dites, 'pratique fait parfait' !!!

Cheers

A. le 17/07/2003 à 17:22:03

 
Réponse
L'exemple est correct. la SARL facture les clients français et paie les prestations de la Limited.

ROBEAU G. le 17/07/2003 à 17:43:45

 
Derniere question . . . . . . . . (pour maintenant!)
Parfait! Je vous remercie pour votre confirmation de l'example toute a l'heure . . . . .

Derniere question pour l'instant . . .la SARL a capitale variable . . . . . est ce qu'on peut faire un SARL de Presse avec une capitale variable, je pense que c'est non , mais . . . ?

Remercie en avance.

Cheers!

A. le 17/07/2003 à 20:28:56




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